Accueil
Loisirs
Actualités
Associations
Base de Loisirs
Balade au Marais
Vélos & Randos
Canöe-Kayak
Pêche
Tourisme
Périgord & Quercy
Hébergements
Restauration
Education
Economie
Administration
Votre Commune
Infos Pratiques
Démarches pour Particuliers
Démarches pour Professionnels
Démarches pour Associations
Contact
Accueil
Loisirs
Actualités
Associations
Base de Loisirs
Balade au Marais
Vélos & Randos
Canöe-Kayak
Pêche
Tourisme
Périgord & Quercy
Hébergements
Restauration
Education
Economie
Administration
Votre Commune
Infos Pratiques
Démarches pour Particuliers
Démarches pour Professionnels
Démarches pour Associations
Contact
Guide des droits et des démarches administratives
Particuliers
Professionnels
Associations
Accueil associations
Fonctionnement d'une association
Organisation d'événements par une association
Organisation d'événements par une association
Rubriques
Organisation d'événements par une association
Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique
Organisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publique
Organisation d'une course cycliste sur la voie publique
Organisation d'une course de véhicules à moteur sur la voie publique
Récépissé d'entrepreneur de spectacles
Question ? Réponse !
Diffusion de musique pendant un événement public : quelles sont les règles ?
Services en ligne et formulaires
Association : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publiqueDirection de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre
Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" pour personnes handicapées majeuresMinistère chargé des affaires sociales
CERFA 12672*03
Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportifMinistère chargé des sports
Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)Ministère chargé des sports
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)Ministère chargé des sports
CERFA 12699*03
Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifsMinistère chargé des sports
Pour en savoir plus
Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports
Modifié le 27/03/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur Google
Partager sur LinkedIn
Partagez cette Page