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Organisation d'événements par une association
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Organisation d'événements par une association
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- Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportifMinistère chargé des sports
- Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)Ministère chargé des sports
- Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)Ministère chargé des sports CERFA 12699*03
- Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifsMinistère chargé des sports
Pour en savoir plus
- Réglementation applicable aux éducateurs sportifsMinistère chargé des sports
COM_JOOMLADMINISTRATION_MAJ27/03/2020
- Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
